janvier 2012

 
BUREAU DU CABINET

Arrêté 10 accordant la médaille d'honneur régionale, départementale et communale au titre de la promotion du 1er janvier 2012.

 

 

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - DIRECTION DE LA RÈGLEMENTATION, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'IMMIGRATION

Bureau des élections et de la réglementation générale - Bureau des titres de la circulation et de la nationalité

Arrêté 24 portant modification de l'arrêté préfectoral n°2173/SG/1D/1B du 30 décembre 2011 portant nomination des membres du conseil d'administration de la Caisse d'Allocations Familiales de la Guyane.

 

Arrêté 58 portant autorisation d'un système de vidéoprotection - Commune de Cayenne (voie publique).

 

Arrêté 59 portant autorisation d'un système de vidéoprotection - Moyenne surface alimentaire "Ecomax" à Matoury.

 

Arrêté 60 portant autorisation d'un système de vidéoprotection - Location de véhicules "SIXT" Sancar Distribution à Cayenne.

 

Arrêté 61 portant autorisation d'un système de vidéoprotection - Station service "Total" à Rémire-Montjoly.

 

Arrêté 62 portant autorisation d'un système de vidéoprotection - "SARLSociété à responsabilité limitée Pharmacie Internationale" à Cayenne.

 

Arrêté 75 relatif aux journées nationales d'appel à la générosité publique pour l'année 2012.

 

Arrêté 120 portant autorisation d'un système de vidéoprotection - magasin "Mégabriel" (espace méga sarl) à Saint Laurent du Maroni.

 

Arrêté 121 portant autorisation d'un système de vidéoprotection  - magasin "Mégabriel" (mégakonfort sas) à Cayenne.

 

Arrêté 122 portant d'un système de vidéoprotection - siège du parc amazonien de Guyane à Rémire Montjoly.

 

Arrêté 146 relatif aux tarifs applicables aux taxis dans le département de la Guyane pour 2012.

> arrêté 146 DRCI-BTCN - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,50 Mb

 

DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES AFFAIRES JURIDIQUES

Bureau des collectivités locales

Arrêté 45 attribuant à la région Guyane un acompte sur la dotation forfaitaire au titre de la dotation globale de fonctionnement (DGF) qui lui sera allouée pour l'année 2012.

 

Arrêté 46 attribuant au département de la Guyane un acompte sur la dotation globale de fonctionnement (DGF) qui lui sera allouée pour l'année 2012. 

 

Arrêté 47 attribuant aux communautés de communes de la Guyane un acompte sur la dotation  globale de fonctionnement (DGF) qui leur sera allouée pour l'année 2012. 

 

Arrêté 48 attribuant aux communes de la Guyane un acompte sur la dotation forfaitaire au titre de la dotation globale de fonctionnement (DGF) qui leur sera allouée pour l'année 2012.

 

Arrêté 64 portant versement de la dotation de compensation de la réforme de la taxe professionnelle - DRCTP - aux communes et EPCI au titre de l'année 2012.

 

Arrêté 65 portant versement de la dotation de compensation de la réforme de la taxe professionnelle - DRCTP - au département de la Guyane au titre de l'année 2012.

 

Arrêté 66 portant versement de la dotation de compensation de la réforme de la taxe professionnelle - DRCTP - à la région Guyane au titre de l'année 2012. 

 

Arrêté 67 portant redistribution du fonds national de garantie individuelle des ressources - FNGIR - aux communes et EPCI au titre de l'année 2012. 

 

Arrêté 68 portant redistribution du fonds national de garantie individuelle des ressources - FNGIR - au département de la Guyane au titre de l'année 2012. 

 

Arrêté 69 portant redistribution du fonds national de garantie individuelle des ressources - FNGIR - à la région Guyane au titre de l'année 2012. 

 

Arrêté 70 portant alimentation du fonds national de garantie individuelle des ressources - FNGIR -  au titre de l'année 2012.

 

Arrêté 71 portant versement du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle -FDPTP - aux collectivités au titre de l'année 2011.

 

SERVICE INTERMINISTÉRIEL DE L’ADMINISTRATION ET DE LA MODERNISATION DE L’ÉTAT

Bureau des relations humaines

Arrêté 98 modifiant l'arrêté n° 2036 du 9 décembre 2011 portant recomposition du CHSCTComité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la préfecture de la Guyane.

 

Arrêté 99 modifiant l'arrêté n° 365 du 3 mars 2011 fixant la composition du comité technique de la préfecture de la Guyane.

 

ÉTAT-MAJOR  ZONE DE DÉFENSE

Arrêté 44 portant approbation du plan blanc élargi de Guyane.

 

Arrêté 51 relatif à l’interdiction de navigation, de mouillage et de pêche dans une zone maritime bordant le mont Bourda, à Cayenne, durant la présence du Président de la République en Guyane.

 

Arrêté n°63 du 17 janvier 2012 portant modification l'arrêté n° 51/EMZD-PC/2012 du 16 janvier 2012 relatif à l’interdiction de navigation, de mouillage et de pêche dans une zone maritime bordant le mont Bourda, à Cayenne, durant la présence du Président de la République en Guyane.

 

Arrêté portant réglementation de la circulation sur la piste Paul Isnard, au niveau de la scierie.

 

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR LES AFFAIRES RÉGIONALES

Arrêté 25 portant classement de meublé de tourisme Lodge Balourou Lodge Cayenne.

 

Arrêté 26 portant. Classement d'un meublé de tourisme lLodge Balourou lodge Awala.

 

Arrêté 27 portant. Classement meublé de tourisme Lodge Balourou Lodge Iracoubo.

 

Arrêté 28 portant. Classement meublé de tourisme Lodge Balourou Lodge Cacao.

 

Arrêté 29 portant. Classement meublé de tourisme Lodge Balourou Lodge Kourou.

 

Arrêté 30 portant. Classement meublé de tourisme Lodge Balourou Lodge Apatou.

 

Arrêté 31 portant. Classement meublé de tourisme Lodge Balourou Lodge Kwa.

 

Arrêté 33 portant. Classement meublé de tourisme studio porte n°1 Prestige Location Guyane- La Belle Etoile.

 

Arrêté 34 portant. Classement meublé de tourisme studio porte n°2 Prestige Location Guyane- La Belle Etoile.

 

Arrêté 36 portant classement meublé de tourisme studio porte n°3 Prestige Location Guyane-La Belle Etoile.

 

Arrêté 39 portant classement meublé de tourisme studio porte n°5 Prestige Location Guyane-La Belle Etoile.

 

Arrêté 40 portant lassement meublé de tourisme studio porte n°6 Prestige Location Guyane-La Belle Etoile.

> arrêté 40 SGAR - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

Arrêté 42 portant classement meublé de tourisme studio porte n°8  Prestige Location Guyane-La Belle Etoile.

 

Arrêté 57 organisant le fonctionnement financier de la chambre d'agriculture de la Guyane pour l'exercice budgétaire 2012.

 

Arrêté 144 portant application du décret n° 2010-1332 du 08 novembre 2010 réglementant les prix des produits pétroliers et du gaz liquéfié dans les départements de la Guadeloupe, de la Guyane et de la Martinique notamment ses articles 1 et 5.

 

 
DIRECTION DE LA JEUNESSE DES SPORTS ET DE LA COHÉSION SOCIALE

Arrêté 55 portant renouvellement du conseil départemental de la jeunesse des sports et de la cohésion sociale.

 

Arrêté 56 portant composition de la commission territoriale du centre national pour le développement du sport (CNDS).

 

SOUS-PRÉFET A LA COHÉSION SOCIALE

Arrêté 94 portant création d'un pôle départemental de lutte contre l'habitat indigne.

 

 
DIRECTION RÉGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES

Arrêté 13 portant délégation du pouvoir d'homologuer les rôles d'impôts directs.

 

 
DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT, DE L’AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT

Arrêté 1 autorisant la SARLSociété à responsabilité limitée société minière cinq degrés (SM 5°) à poursuivre l'exploitation d'une mine aurifère sur le territoire de la commune de Régina sur la crique Kounamari.

 

Arrêté 2 autorisant Monsieur Azad YUSUF BACCHUS à exploiter une mine aurifère sur le territoire de la commune de Saint-Elie, secteur de Petit Saut, sur la crique Marie-Hilaire.

 

Arrêté 22 portant approbation de la carte communale de la commune de Roura.

 

Arrêté 23 portant modification de l'arrêté préfectoral n° 1735/SG-2D-3B du 2 novembre 2011 modifiant l'arrêté n° 565/SG/2D/2B.ENV du 25 mars 2009 renouvelant la commission départementale des mines.

 

Arrêté 41 approuvant les droits de port n° 17 proposés par la chambre de commerce et d'industrie de la région Guyane, concessionnaire de l'outillage public du port d'intérêt national de commerce de Dégrad-des-Cannes / Pariacab.

 

Arrêté 88 portant prescriptions particulières relatif au dispositif épuratoire de Roura, commune de Roura.

 

Arrêté 89 prolongeant le délai nécessaire à l'approbation du plan de prévention des risques technologiques pour l'établissement de la SARA à Kourou.

 

Arrêté 92 portant consignation à l'encontre de la société SAGIP de la somme de 48 910 euros correspondant au montant des travaux de réalisation de certaines prescriptions de l'arrêté préfectoral de mise en demeure n° 401 SG/2D/2B/ENV du 5 mars 2009.

 

Arrêté 97 approuvant le plan de prévention des risques d'inondation (P.P.R.I.) de la commune de Roura (secteur de Cacao).