mars 2015

Mars 2015

 
 

                     

CABINET - BUREAU DU CABINET
   
CABINET - ÉTAT-MAJOR  ZONE DE DÉFENSE
   
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - DIRECTION DE LA RÈGLEMENTATION, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'IMMIGRATION
 Bureau des élections et de la réglementation générale - Bureau des titres de circulation et de nationalité

Arrêté 2015-063-0001 du 04 mars 2015 autorisant une loterie au profit de l'association "le Mahouas" le 03 mai 2015

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Arrêté 2015-063-0002 du 04 mars 2015 autorisant l'association Melkior-América à organiser une loterie le 27 avril 2015

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Arrêté 2015-100-0086 du 27 mars 2015 portant autorisation d'organiser une course cycliste en 2 épreuves intitulée "Grand prix d'ouverture Jeunes et Open"

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Arrêté 2015-072-0003 du 13 mars 2015 portant autorisation d'organiser une course cycliste intitulée "Challenge des Présidents 1ère manche" le 14 mars 2015

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Arrêté 2015-072-0004 du 13 mars 2015 portant autorisation d'organiser une course cycliste intitulée "Challenge des Présidents de clubs 1ère manche Open" le 15 mars 2015

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Arrêté 2015-077-0001 du 18 mars 2015 portant autorisation d'une manifestation aérienne de type "baptêmes de l'air" à Régina les 21 et 22 mars 2015

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Arrêté 2015-078-0004 du 19 mars 2015 portant autorisation d'organiser une épreuve de Motocross Supermotard intitulée "1ère manche du championnat de Guyane de Supermotard 2015" le 22 mars à Macouria

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Arrêté 2015-083-0004 du 24 mars 2015 portant autorisation d'organiser une course cycliste intitulée "Challenge des Présidents de clubs 3e manche Open" le 29 mars 2015

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Arrêté 2015-086-0002 du 27 mars 2015 portant autorisation d'organiser une course cycliste intitulée "Grand prix Servilec jeunes" le 28 mars 2015

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Arrêté 2015-100-0086 du 27 mars 2015 portant autorisation d'organiser une manifestation sportive de type Rallye automobile les 28 et 29 mars 2015

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Arrêté 2015-090-0008 du 31 mars 2015 fixant la commune la plus peuplée de chaque canton conformément à la loi organique du 6 décembre 2013 portant application de l’article 11 de la constitution

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SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES AFFAIRES JURIDIQUES
 Bureau des collectivités locales 

Arrêté 2015-070-0002/BCL du 14 mars 2015 modifiant l'arrêté 2014-344-0011 du 10 décembre 2014 portant composition de la Conférence Territoriale de l'Action Publique

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Arrêté 2015-075-0002 portant attribution à la région et aux communes de la Guyane du fonds régional pour le développement (FRDE) leur versement au titre de l'année 2014 - Exercice 2015

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Arrêtés 2015-076-0004 à 0006 du 17 mars 2015 portant mandatement d'office sur le budget du Conseil Général de la Guyane

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Arrêtés 2015-082-0001 à 0025 du 23 mars 2015 portant mandatement d'office sur le budget du Conseil Général de la Guyane

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Arrêté 2015-082-0027 du 23 mars 2015 portant modification de l'arrêté 2528/2D/1B du 30 octobre 2006 portant nomination du régisseur de recettes d’État auprès de la police municipale de la commune de Matioury

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Arrêtés 2015-082-0028 fixant le montant de l'attribution du fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée (FCTVA) revenant à la commune Cayenne au titre de l'année 2015

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Arrêtés 2015-082-0029 fixant le montant de l'attribution du fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée (FCTVA) revenant à la commune Cayenne budget petite enfance au titre de l'année 2012

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Arrêtés 2015-082-0030 fixant le montant de l'attribution du fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée (FCTVA) revenant à la commune Cayenne budget cantine scolaire au titre des années 2011 et 2012

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Arrêtés 2015-082-0031 fixant le montant de l'attribution du fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée (FCTVA) revenant à la commune Cayenne budget caisse des écoles au titre des années 2011, 2012 et 2013

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Arrêtés 2015-082-0032 fixant le montant de l'attribution du fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée (FCTVA) revenant à la commune de Sainte-Elie au titre de l'année 2013

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Arrêtés 2015-082-0033 fixant le montant de l'attribution du fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée (FCTVA) revenant à la commune de Sainte-Elie au titre de l'année 2014

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Arrêtés 2015-082-0034 fixant le montant de l'attribution du fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée (FCTVA) revenant à la commune de Sainte-Elie au titre de l'année 2015

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Arrêtés 2015-082-0035 fixant le montant de l'attribution du fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée (FCTVA) revenant à la commune de Papaïchton au titre de l'année 2013

> 2015082_0035_ pref_bcl - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

 
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - SERVICE INTERMINISTÉRIEL DE L’ADMINISTRATION ET DE LA MODERNISATION DE L’ÉTAT
 Bureau des ressources humaines - Bureau des mutualisations et de l'immobilier de l'Etat

Arrêté 2015-071-0001 du 12 mars 2015 portant délégation de signature à Madame Laurence BEGUIN, déléguée territoriale adjointe de l'Agence nationale pour la Cohésion Sociale et d’Égalité des chances (ACsé) pour le département de la Guyane

> 2015071_0001_pref_bmie_ Mme L. BEGUIN - ACSe - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

Arrêté 2015-090- du 31 mars 2015 portant délégation de signature à Madame Anne LEPAGE, directrice des collectivités locales et des affaires juridiques de la préfecture de Guyane te à ses collaborateurs

> 2015090_0002_pref_bmie_ Mme Anne LEPAGE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR LES AFFAIRES RÉGIONALES
   
DIRECTION DE LA JEUNESSE DES SPORTS ET DE LA COHÉSION SOCIALE
   
DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT, DE L’AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT
   
DIRECTION DE LA MER
   
DIRECTION DES ENTREPRISES DE LA CONCURRENCE DE LA CONSOMMATION DU TRAVAIL ET DE L’EMPLOI
   
DIRECTION DE L’ALIMENTATION, DE L’AGRICULTURE ET DE LA FORET

Convention 2015-064-0010/DAAF relative à l'attribution des aides de l'Europe (FEADERFonds Européen Agricole pour le Développement Rural) et de l’État (CNES) pour l'investissement de modernisation dans les exploitations agricoles dans le respect des normes communautaires dans le cadre du PDR de la Guyane - dispositif d'aide 411-121 du programme de développement rural de la Guyane - Axe 4  Mise en œuvre de l'approche Leader

> 2015064_0010_DAAF_YANG N_vuSH_ - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

Convention 2015-064-0011/DAAF relative à l'attribution des aides de l'Europe (FEADERFonds Européen Agricole pour le Développement Rural) pour la promotion des activités touristiques dans le cadre du PDR de la Guyane - dispositif d'aide 413-313 du programme de développement rural de la Guyane - Axe 4  Mise en œuvre de l'approche Leader

> 2015064_0011_DAAF_ROSSIGNOL J_vuVDJ - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

Convention 2015-064-0012/DAAF relative à l'attribution des aides de l'Europe (FEADERFonds Européen Agricole pour le Développement Rural) et de l’État (CNES) pour préserver et valoriser le patrimoine culturel et les identités culturelles dans le cadre du PDDR de la Guyane - dispositif d'aide 411-323 du programme de développement rural de la Guyane - Axe 4  Mise en œuvre de l'approche Leader

> 2015064_0012_DAAF_Ass AÏMARA_vuVDJ-1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

Convention 2015-064-0013/DAAF relative à l'attribution des aides de l'Europe (FEADERFonds Européen Agricole pour le Développement Rural) et de l’État (CNES) pour la promotion des activités touristiques dans le cadre du PDR de la Guyane - dispositif d'aide 413-313 du programme de développement rural de la Guyane - Axe 4  Mise en œuvre de l'approche Leader

> 2015064_0013_DAAF_ONF vu ls_ - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,40 Mb

Convention 2015-076-0007/DAAF relative à l'attribution des aides de l'Europe (FEADERFonds Européen Agricole pour le Développement Rural) et de l’État (CNES) pour l'accompagnement des projets de commercialisation et transformation des produits agricoles dans le cadre du PDR de la Guyane - dispositif d'aide 411-123A du programme de développement rural de la Guyane - Axe 4  Mise en œuvre de l'approche Leader

> 2015076_0007_DAAF_SARL THEOBROMA - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

Arrêté modification 2015-076-0008/DAAF à l'arrêté FEADERFonds Européen Agricole pour le Développement Rural 659/DAAF du 23/04/2012 portant modification du calendrier de réalisation pour l'assistance technique dans le cadre du PDR de la Guyane - mesure 511 dispositif A du programme de développement rural de la Guyane - Axe 5  Assistance technique

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Convention 2015-076-0009/DAAF relative à l'attribution d'une aide de l'Europe (FEADERFonds Européen Agricole pour le Développement Rural) et de l’État (CNES) pour promouvoir un tourisme local durable, dans le respect de la volonté des communautés dans le cadre du PDR de la Guyane - dispositif d'aide 413-313 du programme de développement rural de la Guyane - Axe 4  Mise en œuvre de l'approche Leader

> 2015076_0009_DAAF_ALOIKE M_vuVDJ - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

Arrêté préfectoral 2015-077-0005/DAAF relative à l'attribution d'une aide de l'Europe (FEADERFonds Européen Agricole pour le Développement Rural) et de l’État (MOM et MOM top up) à l'aménagement et l'attribution de surfaces agricoles - dispositif d'aide 125 B du programme de développement rural de la Guyane - Axe 1 Amélioration de la compétitivité des secteurs agricoles et forestiers

> 2015077_0005_DAAF_EPAGvuTR - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,34 Mb

Convention 2015-084-0001/DAAF relative à l'attribution d'une aide de l’État (MOM top up) pour l'aide aux équipements et services d'adduction en eau potable dans les zones rurales dans le cadre du PDRG - Axe 3 Qualité de la vie en milieu rural et diversification de l'économie rurale

> 2015084_0001_DAAF_Papaïchton_ - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

Convention 2015-084-0002/DAAF relative à l'attribution d'une aide de l'Europe (FEADERFonds Européen Agricole pour le Développement Rural) et de l’État (CNES) pour développer les activités économiques en soutenant la création et le développment des micro-entreprises dans le cadre du PDR de la Guyane - dispositif d'aide 413-312 du programme de développement rural de la Guyane - Axe 4  Mise en œuvre de l'approche Leader

> 2015084_0002_DAAF_BALKISSOON D - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,35 Mb

Convention 2015-084-0003/DAAF relative à l'attribution des aides de l'Europe (FEADERFonds Européen Agricole pour le Développement Rural) pour la conservation et mise en valeur du patrimoine rural dans le cadre du PDR de la Guyane - dispositif d'aide 413-313 B du programme de développement rural de la Guyane - Axe 4  Mise en œuvre de l'approche Leader

> 2015084_0003_DAAF_Ass Zigzagprod - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,36 Mb

Arrêté modificatif 2015-085-0007/DAAF annule et remplace l'arrêté 2015-77-005/DAAF relative à l'attribution d'une aide de l'Europe (FEADERFonds Européen Agricole pour le Développement Rural) et de l’État (MOM) à l'aménagement et l'attribution de surfaces agricoles - dispositif d'aide 125 B du programme de développement rural de la Guyane - Axe 1 Amélioration de la compétitivité des secteurs agricoles et forestiers

> 2015085_0007_DAAF_EPAG - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

Arrêté préfectoral 2015-089-0001/DAAF du 30 mars 2015 créant une cellule biomasse en Guyane

> 2015089_0001_DAAF_cellule Biomasse - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,22 Mb

 
   
MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
   
DIRECTION RÉGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES
   
AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ

RAA 2015-061-0002 Décision du 02 février 2015 d'attribution de financement au titre du fonds d'intervention régional

> 2015061_0002_ARS_ Promotion Santé - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,78 Mb

RAA 2015-061-0004 - Arrêté 2015-14/ARSAgence Régionale de Santé du 19 février 2015 fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au Centre hospitalier Andrée Rosemon au titre de l'activité déclarée pour la période M12 de l'année 2014

> 2015061_0004_ARS_ M12 CHAR - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,05 Mb

RAA 2015-061-0005 - Arrêté 2015-15/ARSAgence Régionale de Santé du 19 février 2015 fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au  Centre hospitalier de l'ouest Guyanais  au titre de l'activité déclarée pour la période M12 de l'année 2014

> 2015061_0005_ARS_ M12 CHOG - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,06 Mb

RAA 2015-061-0006 - Arrêté 2015-16/ARSAgence Régionale de Santé du 19 février 2015 fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au Centre médico-chirurgical de Kourou  au titre de l'activité déclarée pour la période M12 de l'année 2014

> 2015061_0006_ARS_M12 CMCK - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,27 Mb

RAA 2015-062-0004 à 2015-062-0007 Décisions d'attribution de financement

> 2015062_004 a 2015062_0010_ARS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,87 Mb

RAA 2015-071-0003 - Arrêté 2015-23 du 1er mars 2015 fixant le coefficient de transposition du 1er mars 2015 au 29 février 2016 du centre hospitalier de Cayenne

> 2015071_0003_ARS_ coefficient transition du CHC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,90 Mb

RAA 2015-071-0004 - Arrêté 2015-24 du 1er mars 2015 fixant le coefficient de transposition du 1er mars 2015 au 29 février 2016 du centre hospitalier de l'ouest guyanais

> 2015071_0004_ARS_ coefficient transition du CHOG - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,92 Mb

RAA 2015-071-0005 - Arrêté 2015-25 du 1er mars 2015 fixant le coefficient de transposition du 1er mars 2015 au 29 février 2016 du centre médico-chirurgical de Kourou

> 2015071_0005_ARS_ coefficient transition du CMCK - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,92 Mb

RAA 2015-071-006 - Arrêté 26/2015/ARSAgence Régionale de Santé  fixant les tarifs journaliers de prestations hospitalisation de courte durée au centre hospitalier de Saint-Laurent du Maroni

> 2015071_0006_ARS_ tarifs journaliers prestations SSR au CHOG - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,84 Mb

RAA 2015-071-007 - Arrêté 27/2015/ARSAgence Régionale de Santé  fixant les tarifs journaliers de prestations SSR et pédopsychiatrie au centre hospitalier de Cayenne

> 2015071_0007_ARS_ tarifs journaliers prestations SSR et pédopsychiatrie au CHC - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,86 Mb

RAA 2015-075-003 - Arrêté 35/2015/ARSAgence Régionale de Santé  du 16 mars 2015 accordant un agrément pour effectuer des transports sanitaires terrestres à la société Ambulance Willian Sasu

> 2015075_0003_ARS_Ambulance WILLIAM SASU - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,88 Mb

RAA 2015-076-0010 - Arrêté 2015-33/ARSAgence Régionale de Santé du 17 mars 2015 fixant fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au Centre hospitalier Andrée Rosemon au titre de l'activité déclarée pour la période M1 de l'année 2015

> 2015076_0010_ARS_ M01 2015 CHAR - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,23 Mb

RAA 2015-076-0011 - Arrêté 2015-34/ARSAgence Régionale de Santé du 17 mars 2015 fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au  Centre hospitalier de l'ouest Guyanais  au titre de l'activité déclarée pour la période M1 de l'année 2015

> 2015076_0011_ARS_M01 2015 CHOG - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,01 Mb

RAA 2015-076-0012 - Arrêté 2015-36/ARSAgence Régionale de Santé du 17 mars 2015 fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au Centre médico-chirurgical de Kourou  au titre de l'activité déclarée pour la période M1 de l'année 2015

> 2015076_0012_ARS_M01 2015 CMCK - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,24 Mb

RAA 2015-082-0037 - Arrêté 2015-38/ARSAgence Régionale de Santé du 23 mars 2015 modifiant l'arrêté 2015-36 du 17 mars 2015 fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû au Centre médico-chirurgical de Kourou  au titre de l'activité déclarée pour la période M1 de l'année 2015

> 2015082_0037_ARS_ M01 2015 CMCK - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,20 Mb

Arrêté 2015-083-0006 déclarant insalubres à titre irrémédiable six logements à Cayenne

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RAA 2015-083-0007 - Arrêté 39/ARSAgence Régionale de Santé/2015 du 24 mars 2015 portant modification de l’agrément d'une société d'exercice libéral de biologistes médicaux SELAS LABAZUR CAYENNE

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RAA 2015-085-0008 - Arrêté 42/ARSAgence Régionale de Santé/2015 du 26 mars 2015 portant autorisation de production et de distribution par un réseau public d'eau potable destinée à la consommation humaine - commune de Macouria

> 2015085_0008_ARS_ Macouria - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

RAA 2015-085-0009 - Arrêté 40/ARSAgence Régionale de Santé/2015 fixant pour l'année 2015 le coefficient global des établissements de santé mentionnés aux d et e de l'article L162-22-6 du code de la sécurité sociale de la Guyane

> 2015085_0009_ARS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,75 Mb

RAA 2015-0090-0009 Décision attributive de financement au titre du Fonds d'intervention régional

> 2015090_0009_ARS_ Médecins du Monde - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,74 Mb

RAA 2015-0090-0010 Décision attributive de financement au titre du Fonds d'intervention régional

> 2015090_0010_ARS_Association ENTRAIDES - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

RAA 2015-0091-0008 Décision N° 16 portant retrait de l'ensemble des autorisations d’activités de soins délivrées à la clinique HIBISCUS (Cayenne)

> 2015091_0008_ARS_ Clinique HIBISCUS - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,80 Mb