mars 2016

Mars 2016

 
 

 

CABINET - BUREAU DU CABINET
   
CABINET - ÉTAT-MAJOR  ZONE DE DÉFENSE
   
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - DIRECTION DE LA RÈGLEMENTATION, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'IMMIGRATION
 Bureau des élections et de la réglementation générale - Bureau des titres de circulation et de nationalité
   
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES AFFAIRES JURIDIQUES
 Bureau des collectivités locales 
   
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - SERVICE INTERMINISTÉRIEL DE L’ADMINISTRATION ET DE LA MODERNISATION DE L’ÉTAT
 Bureau des relations humaines - Bureau des mutualisations et de l'immobilier de l’État
   
SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR LES AFFAIRES RÉGIONALES

Arrêté préfectoral relatif au prix maximum de certains produits pétroliers et du gaz domestique

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DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT, DE L’AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT

Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public fluvial pour l'installation d'un ponton en bois

situé sur le fleuve Kourou au droit de la parcelle 117 de l'ONFOffice national des forêts, sur la commune de Kourou

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DIRECTION DE L’ALIMENTATION, DE L’AGRICULTURE ET DE LA FORET
   
DIRECTION DES ENTREPRISES DE LA CONCURRENCE DE LA CONSOMMATION DU TRAVAIL ET DE L’EMPLOI
   
DIRECTION DE LA JEUNESSE DES SPORTS ET DE LA COHÉSION SOCIALE
 

Récépissé de retrait d'enregistrement de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP752656074 (Article L. 7232-1-1 du code du travail)

> 2016-048-0002 du 01-03-16 MS Retrait décla Guyane service plus - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

 

Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP814096301 N° SIREN 814096301
et formulée conformément à l'article L. 7232-1-1 du code du travail

> 2016-048-0003 du 01-03-16 MS déclaration sap HELP ASSISTANCE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

 

Arrêté portant agrément d'un organisme de services à la personne N° SAP814096301

> 2016-048-0004 du 01-03-16 MS agrément sap HELP ASSISTANCE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

 

Récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne
enregistré sous le N° SAP811236322 N° SIREN 811236322 et formulée conformément à l'article L. 7232-1-1 du code du travail

> 2016-048-0005 du 01-3-16 MS déclaration sap KULANAN - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

 

Arrêté portant agrément d'un organisme de services à la personne N° SAP811236322

> 2016-048-0006 du 01-03-16 MS agrément sap KULANAN - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,23 Mb

 
   
DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES
   
 DIRECTION DE LA MER
   
DIRECTION RÉGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES
   
AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ
 
JUSTICE 

Arrêté portant subdélégation de signature à Madame VIATOR Patricia pour la signature des actes administratifs

de la DTPJJ Guyane

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS PUBLIES LE 29 FEVRIER 2016

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS PUBLIES LE 04 MARS 2016

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS PUBLIES LE 05 MARS 2016

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS PUBLIES LE 09 MARS 2016

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS PUBLIES LE 10 MARS 2016

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS PUBLIES LE 11 MARS 2016

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS PUBLIES LE 14 MARS 2016

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS PUBLIES LE 15 MARS 2016

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS PUBLIES LE 16 MARS 2016

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS PUBLIES LE 17 MARS 2016

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS PUBLIES LE 18 MARS 2016

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS PUBLIES LE 21 MARS 2016

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS PUBLIES LE 22 MARS 2016

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS PUBLIES LE 23 MARS 2016

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS PUBLIES LE 24 MARS 2016

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS PUBLIES LE 25 MARS 2016

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS PUBLIES LE 26 MARS 2016

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS PUBLIES LE 31 MARS 2016

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