Septembre 2015
CABINET - BUREAU DU CABINET | |||||||||||||
CABINET - ÉTAT-MAJOR ZONE DE DÉFENSE | |||||||||||||
Arrêté n° 2015 253 0003 du 10 septembre 2015 portant agrément de l'Union Générale Sportive de l'Enseignement Libre de Guyane |
Arrêté n° 2015 253 0002 du 10 septembre 2015 portant renouvellement du certificat de qualification à l'utilisation d'articles pyrotechniques C4-T2 niveau 2 | ||||||||||||
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Arrêté portant réquisition particulière des sapeurs pompiers du SDISService départemental d'incendie et de secours 973 |
Arrêté portant réquisition particulière des sapeurs-pompiers du SDISService départemental d'incendie et de secours 973 | ||||||||||||
Arrêté portant réquisition particulière des sapeurs-pompiers du SDISService départemental d'incendie et de secours 973 |
Arrêté portant réquisition particulière des sapeurs-pompiers du SDISService départemental d'incendie et de secours 973 | ||||||||||||
Arrêté portant réquisition particulière des sapeurs-pompiers du SDISService départemental d'incendie et de secours 973 |
Arrêté portant réquisition particulière des sapeurs-pompiers du SDISService départemental d'incendie et de secours 973 | ||||||||||||
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SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - DIRECTION DE LA RÈGLEMENTATION, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'IMMIGRATION Bureau des élections et de la réglementation générale - Bureau des titres de circulation et de nationalité | |||||||||||||
Arrêté n° 2015 250 0001 - PREF/BERGE du 7 septembre 2015 - Portant autorisation de survol des agglomérations et des rassemblements de personnes ou d'animaux au moyen d'un aéronef télépiloté (non captif) au profit de la société PIXEO Drone Solutions |
Arrêté n° 2015 250 0002 - PREF/BERGE du 7 septembre 2015 - Portant autorisation de survol des agglomérations et des rassemblements de personnes ou d'animaux au moyen d'un aéronof télépiloté (non captif) au profit de la société GéoScan3D | ||||||||||||
Arrêté n° 2015 254 0001 du 11/09/2015 portant autorisation d'une manifestation sportive de type Rallye automobile intitulée "Grand prix de Cacao" |
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Arrêté autorisant le transport de la dépouille mortelle de M. Gonima, José AMESI | ||||||||||||
Arrêté portant autorisation d'organiser une course cycliste intitulée "challenge du CRCG - 3è manche |
Arrêté autorisant le transport de la dépouille mortelle de M. Eliseo Javier CARDENAS PAREDES | ||||||||||||
Arrêté portant autorisation de port d'armes de catégories B et D en faveur d'un agent de police municipale M. David ASSELOS |
Arrêté portant autorisation d'une manifestation aérienne dans le cadre de la journée de la sécurité intérieure le 10 octobre 2015 à Matoury | ||||||||||||
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SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - DIRECTION DES COLLECTIVITÉS LOCALES ET DES AFFAIRES JURIDIQUES Bureau des collectivités locales | |||||||||||||
Arrêté n° 2015 252 0001 du 09/09/2015 - Portant annulation du solde de la subvention de 14 751 € du compte 465 1300000 code COL1501000 relatif au financement des opérations antérieures à 2007 de la dotation de développement rural (DDR) |
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Arrêté réglant et rendant exécutoire le budget primitif 2015 de la commune de Roura |
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SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - SERVICE INTERMINISTÉRIEL DE L’ADMINISTRATION ET DE LA MODERNISATION DE L’ÉTAT Bureau des relations humaines - Bureau des mutualisations et de l'immobilier de l’État | |||||||||||||
Arrêté n° 2015 246 0002 du 3 septembre 2015 - Portant délégation de signature de M. Eric NICOLLET, chef du service interministériel de l'administration et de l'Etat de la préfecture de Guyane et à ses collaborarateurs |
Arrêté n° 2015 253 0033/BMIE/PREF du 10 septembre 2015 portant délégation de signature à M. Vincent NIQUET et ses collaborateurs au titre du secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR) de la préfecture de la Guyane | ||||||||||||
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SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR LES AFFAIRES RÉGIONALES | |||||||||||||
Arrêté n° 2015 244 0002 - SGAR/COOP du 1er septembre 2015 attribuant une subvention de 7 220.50 € au titre du Fonds de Coopération Régionale (FCR) au profit du Club de sport et d'Animation de Bonhomme pour la réalisation du projet intitulé "Tournoi de l'avenir" |
Arrêté n° 2015 244 0003 du 1er septembre 2015 attribuant une subvention de 5 000 € au titre du Fonds d'Echanges à But Educatif, Culturel et Sportifs (FEBECS) au profit de l'association Kalajirou pour la réalisation du projet "le carnaval tropical de Paris 2015" | ||||||||||||
Arrêté n° 2015 217 0001 - 2ème avenant à la convention n° 1095/SGAR/DE/2013 du 1er juillet 2013 attribuant un concours financier du fonds FEDERFonds européen de développement régional : SEMSAMAR - Etudes préalables à la réalisation des tranches 2 et 3 du parc d'activités économiques (PAE) de DEGRAD des CANNES |
Arrêté n° 2015 - 247 - 0002 - 3ème avenant à la convention n° 1826/SGAR/DE/2013 du 8 octobre 2013 attribuant un concours financier du fonds FEDERFonds européen de développement régional : Région Guyane - Construction de l'institut de formation et d'accès au sport de haut niveau | ||||||||||||
Arrêté n° 2015 247 0003 - 1er avenant à la convention n° 2014 142 0010 du 22 mai 2014 attribuant un concours financier du fonds FEDERFonds européen de développement régional : Région Guyane - Restructuration de l'internat du lycée Melkior |
Arrêté n° 2015 247 0004 - Attribuant un concours financier du fonds FEDERFonds européen de développement régional : Conseil Régional de Guyane - Opération lumière pour tous (lampadaires photovoltaïques) phase 2 | ||||||||||||
Arrêté n° 2015 247 0005 - 3ème avenant à la convention n° 2385/SGAR/DE/2010 du 28 décembre 2010 attribuant un concours financier du fonds FEDERFonds européen de développement régional : SARL SENOG - Aménagements primaires - phase 1 - complèment - Secteur Saint Maurice à Saint Laurent du Maroni |
Arrêté n° 2015 253 0001 - SGAR/DEAL du 10 septembre 2015 reportant au 1er mars 2016 l'obligation d'équiper les autocars du dispositif éthylotest anti-démarrage. | ||||||||||||
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Avenant n° 2015 258 0001 attribuant un concours financier du fonds FEDERFonds européen de développement régional au titre du programme opérationnel FEDERFonds européen de développement régional 2007-2013 - n° PRESAGE 32012 | ||||||||||||
Avenant 2015 258 0002 attribuant un concours financier du Fonds FEDERFonds européen de développement régional au titre du PO FEDERFonds européen de développement régional 2007-2013 - PRESAGE 32061 |
Avenant 2015 258 0003 attribuant un concours financier du fonds FEDERFonds européen de développement régional au titre du PO 2007-2013 - PRESAGE 31015 | ||||||||||||
Avenant 2015 258 0004 attribuant un concours financier du fonds FEDERFonds européen de développement régional au titre du PO 2007-2013 - PRESAGE 31299 |
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Arrêté modificatif modifiant l'arrêté n° 2014357-0005 du 23/12/14 attribuant un concours financier du fonds FEDERFonds européen de développement régional pour réaliser l'opération : "Acquisition de matériel de PAO" | ||||||||||||
Arrêté portant attribution d'un concours financier du fonds FEDERFonds européen de développement régional pour réaliser l'opération : "Rénovation et classification" |
Avenant à la convention n°12/sgar-de/2010 du 6 janvier 2010 attribuant un concours financier du fonds FEDERFonds européen de développement régional - n° PRESAGE : 30484 | ||||||||||||
Avenant à la convention n° 2141/sgar-de/2013 du 28/11/2013 attribuant un concours financier du fonds FEDERFonds européen de développement régional - N° PRESAGE : 31566 |
Avenant à la convention n° 11/sgar-de/2010 du 6 janvier 2010 atrribuant un concours financier du fonds FEDERFonds européen de développement régional - N° PRESAGE : 30574 | ||||||||||||
Avenant à la convention n° 1699/sgar-de/2011 du 24 octobre 2011 attribuant un concours financier du fonds FEDERFonds européen de développement régional - N° PRESAGE : 31294 |
Avenant à la convention n° 2015069-0004 du 10/03/2015 attribuant un concours financier du fonds FEDERFonds européen de développement régional n° PRESAGE : 32038 | ||||||||||||
Avenant à la convention n° 2014178-0006 du 27 juin 2014 attribuant un concours financier du fonds FEDERFonds européen de développement régional N° PRESAGE : 32009 | |||||||||||||
DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT, DE L’AMÉNAGEMENT ET DU LOGEMENT | |||||||||||||
Arrêté n° 2015 244 0001 - DEAL/FLAG du 1er septembre 2015 portant renouvellement d'autorisation d'occupation temporaire du domaine public fluvial pour un ponton en bois situé sur le fleuve Mana au droit de la parcelle AE94 sur la commune de Mana |
Arrêté n° 2015 247 0007 - DEAL du 4 septembre 2015 - Déclarant d'utilité publique l'acquisition de la parcelle BM 701 nécessaire à la régularisation d'une partie de l'assiette foncière du giratoire de Suzini sur la commune de Cayenne et prononçant la cessibilité du terrain | ||||||||||||
Arrêté n° 2015 247 0008 - DEAL - Annulant la convention PRESAGE n° 31952 référencée n° 1930/DEAL du 30 octobre 2013 accordant une subvention de 206 988 € à la SIGUY pour la réalisation des travaux de VRD secondaires de l'opération des 60 logements de Suzini IV à Cayenne |
Arrêté n° 2015 247 0009 - DEAL - Annulant la convention PRESAGE n° 31689 référencée n° 174/DEAL/2D/3B du 6 février 2013 accordant une subvention de 123 886 € à la SIGUY pour la réalisation des travaux de VRD secondaires de l'pération des 30 logements de Kormontibo à Papaïchton | ||||||||||||
Arrêté n° 2015 250 0003 du 7 septembre 2015 portant composition et fonctionnement de la commission de visite pour les bateaux et engins flottants sur les eaux intérieures du département de la Guyane |
Arrêté n° 2015 247 0006 - DEAL/UPR du 4 septembre 2015 - Portant déclaration d'utilité publique emportant mise en compatibilité du plan d'occupation des sols (POS) de la commune de Rémire Montjoly (VIDAL) par l'établissement public d'aménagement en Guyane (EPAG) Télécharger 2015 247 0006 DUP POSPlan d'occupation des sols Remire Montjoly PDF - 0,73 Mb - 08/09/2015 | ||||||||||||
Arrêté n° 2015 251 0004 - DEAL du 8 septembre 2015 fixant les conditions d'accès des navires aux installations des ports de Guyane |
Arrêté n° 2015 253 0031 DEAL du 10/09/2015 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public fluvial pour la construction ponctuelle d'un débarcadère, au droit de la parcelle n° 45 section F situé sur l'Oyapock sur le territoire de Camopi | ||||||||||||
Arrêté n° 2015 253 0030 DEAL du 10/09/2015 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public fluvial pour la construction ponctuelle d'un débarcadère, à hauteur de la crique Mourgue situé sur l'Oyapock sur le territoire de Saint-Georges de l'Oyapock |
Arrêté n° 2015 253 0032 DEAL du 10/09/2015 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public fluvial pour la construction ponctuelle d'un débarcadère, à hauteur du saut Waïwarou situé sur l'Oyapock sur le territoire de Camopi | ||||||||||||
Arrêté n° 2015 253 0004 autorisant la SARLSociété à responsabilité limitée NINOR à exploiter une mine aurifère de type alluvionnaire sur le territoire de la commune de Mana, sur la crique "les Alliés" |
Arrêté n° 2015 253 0005 autorisant la SAS AMAZONE GOLD à exploiter une mine aurifère de type alluvionnaire sur le territoire de la commune de Roura, sur la crique Orapu | ||||||||||||
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Arrêté n° 2015 253 0007 du 10/09/15 autorisant la SA Compagnie Minière Boulanger à exploiter une mine aurifère de type alluvionnaire sur le territoire de la commune de Roura, sur la crique Boulanger | ||||||||||||
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Télécharger 2015-257-0002 SARLSociété à responsabilité limitée GUYANE GOLD MINE PDF - 2,01 Mb - 18/09/2015 |
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Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du domaine fluvial pour le déroulement d'une manifestation "Ma Guyane nage" en structure gonflable sur la commune de Grand Santi portant autorisation de la manifestation dans ce cadre |
Arrêté autorisant la SOCIETE DES CARRIERES DE CABASSOU à l'emploi d'explosifs dès réception, en changeant son nombre de détonateurs sur la carrière "Roche Savane" sur le territoire de la commune de Ouanary | ||||||||||||
Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public fluvial pour le déroulement du "Nereid's Rally" sur la commune de Saint-Laurent du Maroni |
Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public fluvial pour le déroulement de la manifestation nautique du "village nautique" sur la commune de Saint-Laurent du Maroni | ||||||||||||
Arrêté portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public fluvial pour le déroulement d'une course de pirogues sur le lac Bois Chaudat commune de Kourou |
Arrêté autorisant la SOCIETE DES CARRIRES DE CABASSOU à l'emploi d'explosifs dès réception en changeant son nombre de détonateurs sur la carrière "Maringouins" sur le territoire de la commune de Cayenne | ||||||||||||
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DIRECTION DE L’ALIMENTATION, DE L’AGRICULTURE ET DE LA FORET | |||||||||||||
Arrêté n° 2015 244 0006 - Portant déclaration d'un cas de rage chez un chien |
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Arrêté modificatif à l'arrêté FEADER N) 2014 350-0015/DAAF du 16/12/2014 portant une modification technique pour encourager les agriculteurs à participer à des régimes de qualité alimentaire dans le cadre du PDRG | ||||||||||||
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DIRECTION DES ENTREPRISES DE LA CONCURRENCE DE LA CONSOMMATION DU TRAVAIL ET DE L’EMPLOI | |||||||||||||
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Arrêté portant subdélégation de signature de M. Michel-Henri MATTERA DIECCTE par intérim dans le cadre de l'utilisation de l'application CHORUS | |||||||||||||
DIRECTION DE LA JEUNESSE DES SPORTS ET DE LA COHÉSION SOCIALE | |||||||||||||
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DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES | |||||||||||||
DIRECTION DE LA MER | |||||||||||||
Arrêté n° 2015 251 0003 - DM du 8 septembre 2015 - Relatif à la mise en oeuvre d'un régime de licences pour la pêche de la crevette dans les eaux de la région Guyane pour l'année 2015 | |||||||||||||
DIRECTION RÉGIONALE DES FINANCES PUBLIQUES | |||||||||||||
Arrêté n° 2015 246 0006 - Liste des responsables de service au 1er septembre 2015 disposant de la délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal prévue par le III de l'article 408 de l'annexe II au code général des impots |
Arrêté n° 2015 246 007 - Délégation de signature donnée à M. Yannick PAHLER | ||||||||||||
Arrêté n° 2015 246 0008 - Délégation de signature donnée à M. Robert VIRGAL |
Arrêté n° 2015 247 0011 - Délégation de signature donnée à M. François SAURIGNY et Mme Francine DORILLEAU | ||||||||||||
Arrêté n° 2015 247 0010 - Nomination du conciliateur fisacal départemental |
Arrêté n° 2015 247 0012 - Délégation de signature aux agents dont les noms figurent en annexe | ||||||||||||
Arrêté n° 2015 247 0014 - Délégation de signature pour le pole gestion fiscale |
Arrêté n° 2015 247 0015 - Délégation de signature pour le pôle pilotage et ressources | ||||||||||||
Délégation de signature à M. Erick NAVALA |
Délégation de signature | ||||||||||||
Délégation de signature en matière d'ordonnancement secondaire |
Décision de délégation de signature | ||||||||||||
AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ | |||||||||||||
Arrêté n° 2015 251 0001 du 8 septembre 2015 - Portant suspension de l'activité de diffusion de musique amplifiée de l'établissement "Dancing Califourchon (KALINANA) commune de Matoury |
Décision 2015 253 0009 attributive de financement au titre du Fonds d'Intervention Régional 2015 au CHOG | ||||||||||||
Décision 2015 253 0010 attribution de financement au titre du Fonds d'Intervention Régional 2015 à l'APROSEP |
Décision 2015 253 0011 attributive de financement au titre du fonds d'intervention régional 2015 au Comité régional sports pour tous de Guyane | ||||||||||||
Décision 2015 253 0012 attributive de financement au titre du fonds d'intervention régional 2015 à Guyane PROMO SANTE |
Décision 2015 253 0013 attributive de financement au titre du fonds d'intervention régional 2015 au Comité départemental de la Ligue Nationale contre le Cancer | ||||||||||||
Décision 2015 253 0014 attributive de financement au titre du fonds d'intervention régional 2015 à APS Villages |
Décision 2015 253 0015 attributive de financement au titre du fonds d'intervention régional 2015 à Guyane Promo Santé | ||||||||||||
Décision 2015 253 0016 attributive de financement au titre du fonds d'intervention régional 2015 à MAMA BOBI |
Décision 2015 253 0017 attribution de financement au titre du fonds d'intervention régional 2015 à APS Villages | ||||||||||||
décision 2015 253 0018 attribution de financement au titre du fonds d'intervention régional 2015 à l'Institut Pasteur de la Guyane |
Arrêté 2015 253 0019 - 109/ARS/ du 7/09/2015 fixant les règles générales de modulation et les critères d'évolution des tarifs des prestations des activités de soins de suite ou de réadaptation du centre médical SAINT-PAUL | ||||||||||||
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Arrêté déclarant insalubre sept logement sis au n° 61 rue Christophe Colomb à Cayenne Parcelle Cadastrale Ai455 |
Arrêté déclarant insalubre un logement (appartement) sis au premier étage, porte droite, au n° 49 rue Justin Catayée à Cayenne, parcelle AE 261 | ||||||||||||
Arrêté déclarant insalubre à titre irrémédiable un logement sis au n° 53, rue Henri AGARANDE à Cayenne, parcelle BE 277 |
Décision modificative fixant le forfait global de soins du SAMSAH DM géré par l'association AGMN pour l'année 2015 (n° FINESS 97 030 446 5) | ||||||||||||
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Arrêté portant désignation d'un contrôleur au titre de l'article L. 1435-7 du Code de la santé publique |
Arrêté portant désignation d'un inspecteur au titre de l'article L. 1435-7 du Code de la santé publique | ||||||||||||
Arrêté portant désignation d'un inspecteur au titre de l'article L.1435-7 du Code de la santé publique |
Décision portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2015 de CTRE DE RESS ACCESSIBILITE ET DEF VIS -970304804 | ||||||||||||
Décision portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2015 de CENTRE DE RESSOURCES AUTISME - 970303665 |
Décision tarifaire portant fixation du prix de journée globalisé pour l'année 2015 de IME YEPICAZ - 970304648 | ||||||||||||
Décision tarifaire portant fixation pour l'année 2015 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens de IMED"LEOPOLD HEDER" 970300059 |
Décision tarifaire portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2015 du SSAD - 970304440 | ||||||||||||
Décision tarifaire portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2015 de SESSAD TCLA - 970304861 |
Décision tarifaire portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2015 de SESSAD TRISOMIE 21 - 970304853 | ||||||||||||
Décision tarifaire modificative portant fixation pour l'année 2015 du montant et de la répartition de la dotation globalisée commune prévue au contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens de ASS.DEP. PUPILLES ENSEIGNEMENT PUBLIC - 970301271 |
Décision tarifaire portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2015 de SESSAD LE COLIBIRI - 970303483 | ||||||||||||
Décision tarifaire portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2015 de SESSAD AUTISME-TED - 970304846 |
Décision tarifaire portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2015 de SESSAD AMARANTHE - 970304275 | ||||||||||||
Décision tarifaire portant fixation de la dotation globale de soins pour l'année 2015 de SRV D'EDUC & SOUTIEN AVEUG ET MALVOYANTS - 970303343 |
Décision tarifaire portant fixation du prix de journée globalisé pour l'année 2015 de IME "LES CLAPOTIS" - 9703301735 | ||||||||||||
Décision tarifaire portant fixation du prix de journée globalisé pour l'année 2015 ITEP- 970303681 |
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