mars 2013

 

287 _SG_1D1B Arrêté du 1er mars 2013, portant autorisation d'organiser une course cycliste en 2 épreuves intitulée : "grand prix d'ouverture les 2 et 3 mars 2013".

 

288_SG_1D1B Arrêté du 1er mars 2013, portant autorisation d'organiser une course cycliste catégorie open intitulée :"Mémorial des défunts du C.R.C.G" le 10 mars 2013

 

289_SG_1D1B Arrêté du 1er mars 2013, portant autorisation d'organiser une course cycliste catégories minimes, cadets, féminines, intitulée "grand prix A.F.A.B.A" le 23 mars 2013.

 

291_DIECCTE_2D3B Arrêté du 1er mars 2013, relatif aux accords annuels de modération de prix de produits de grande consommation de l'article L.410-5 du code de commerce.

 

292_DEAL_2D3B Arrêté du 4 mars 2013, portant autorisation au titre de la loi sur l'eau relative au prélèvement d'eau dans le Kourou et aux rejets de l'usine de traitement d'eau potable de Matiti, communes de Kourou, Macouria et Matoury.

 

293_DM_2D3B Arrêté du 4 mars 2013, relatif à la mise en oeuvre d'un régime de licence pour la pêche de la crevette dans les eaux de la région Guyane, pour l'année 2013.

 

294_DEAL_2D3B Arrêté du 4 mars 2013, portant création d'une Zone d'aménagement différé (ZAD) sur la commune de Matoury.

 

295_SG_1D1B Arrêté du 5 mars 2013, autorisant l'association "les petits papillons" à organiser une loterie le 09 mars 2013.

 

297_SG_1D1B arrêté du 6 mars 2013, portant autorisation d'organiser une course cycliste intitulée "grand prix union sportive de Matoury" ouverte aux catégories : cadets, minimes et féminines, le 9 mars 2013.

 

298_SG_1D1B arrêté du 6 mars 2013, portant autorisation d'organiser une course pédestre intitulée " Marathon de l'espace" le 17 mars 2013 à Kourou.

 

299_SG_1D1B arrêté du 6 mars 2013, portant autorisation d'un système de vidéoprotection - CLOUS - Résidence universitaire de Cayenne.

 

300_SG_1D1B arrêté du 6 mars 2013, portant autorisation d'un système de vidéoprotection - Boutique "Ma et Té" à Rémire-Montjoly.

 

301_SG_1D1B arrêté du 6 mars 2013, portant autorisation d'un système de vidéoprotection - Agence CHRONOPOST SAS - Zone de frêt aéroport Félix Eboué à Matoury.

 

302_SG_1D1B arrêté du 6 mars 2013, portant autorisation d'un système de vidéoprotection - Centre auto Norauto à Cayenne.

 

303_SG_1D1B arrêté du 6 mars 2013, portant autorisation d'un système de vidéoprotection - Etablissement LOWE à Cayenne.

 

304_SG_1D1B_arrêté du 6 mars 2013 fixant, par commune, le nombre des jurés d'assises pour l'année 2014.

 

306_SDIS_2D3B arrêté du 7 mars 2013, portant nomination d'un lieutenant de 1ère classe de sapeur pompier professionnel, en qualité d'adjoint au chef de centre.

 

307_DIECCTE_2D3B arrêté du 7 mars 2013, portant délégation de signature à Madame Valérie VERDEROSA, contrôleur du travail.

 

308_DIECCTE_2D_3B arrêté du 7 mars 2013, portant délégation de signature à Madame Nathalie JOX, contrôleur du travail.

 

309_DIECCTE_ 2D3B arrêté du 7 mars 2013, portant délégation de signature à Madame Henriette HENRY, contrôleur du travail.

 

310_DIECTE_2D3B arrêté du 7 mars 2013, portant sur la compétence territoriale des inspecteurs du travail de Guyane sur les entreprises relevant du régime général, de l'agriculture, des transports et du secteur maritime.

 

318_SG_1D1B_arrêté du 7 mars 2013, portant autorisation d'ouverture tardive en faveur de l'exploitant d'un débit de boissons - "Beaubourg" à Kourou.

 

319_DIECCTE_2D3B arrêté du 7 mars 2013, fixant dans le cadre du contrat unique d'insertion le montant de l'aide de l’État pour les contrats d'accompagnement dans l'emploi.

 

320_DIECCTE_2D_3b_arrêté du 7 mars 2013, fixant la liste des secteurs d'activité éligibles aux emplois d'avenir dans le secteur marchand.

 

321_SG_1D1B arrêté du 7 mars 2013, portant autorisation d'organiser une course cycliste catégories minimes garçons et féminines et cadets intitulée "grand prix SCL".

 

322_DEAL_2D3B arrêté du 7 mars 2013, portant décision d'examen au cas par cas en application de l'article R. 122-3 du code de l'environnement.

 

323_DEAL_2D3B arrêté du 7 mars 2013, portant délégation de signature administrative et financière.

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324_ARS_2D3B Arrêté du 7 mars 2013, mettant en demeure Monsieur Pierre MINIDOQUE d'exécuter les mesures prescrites par l'arrêté préfectoral n° 182/ARSAgence Régionale de Santé du 09/02/2012.

 

327_DEAL_2D3B arrêté du 7 mars 2013, modifiant l'arrêté n° 1543/2D/2Benv du 16 août 2010 portant renouvellement de la composition de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites (formation spécialisée dite "des carrières").

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328_DEAL_2D3B arrêté du 7 mars 2013, déclaratif de cessibilité relatif à l'acquisition par voie d'expropriation ou à l'amiable de terrains destinés à la réalisation, par la SEMSAMAR, de la zon d'aménagement concertée "Zac Concorde nord"", sise sur le territoire de la commune de Matoury.

 

330_DEAL_2D3B arrêté du 7 mars 2013, autorisant la sarl Equator à exploiter une mine aurifère sur le territoire de la commune de Roura, sur la crique Bois Bandé.

 

335_ARS_2D3B décision du 7 mars 2013, fixant la liste des instances dont les membres sont soumis à l'obligation de déclaration publique d'intérêts en application de l'article R1451-1 u code de la santé publique.

 

338_ARS_2D3B décision du 7 mars 2013, fixant la liste des fonctions concernées par l'obligation de déclaration publique d'intérêts en application de l'article R1451-1 u code de la santé publique.

 

351_EMZDPC_2D3B arrêté du 8 mars 2013, prorogeant l’arrêté n°941/EMZD-PC/2012 du 19 juin 2012 portant règlementation de la circulation sur la Route Nationale n°2 – du P.R.108 + 300 au P.R.108 + 700.

 

352_ARS_2D3B Avis de recrutement sans concours du 8 mars 2013, d'agents des services hospitaliers qualifiés pour le centre hospitalier de Cayenne "Andrée Rosemon".

 

353_ARS_ 2D3B Avis de recrutement sans concours du 8 mars 2013, d'agents d'entretien qualifiés pour le centre hospitalier de Cayenne "Andrée Rosemon".

 

354_ARS_2D3B Avis de recrutement sans concours du 8 mars 2013, d'adjoints administratifs pour le centre hospitalier de Cayenne "Andrée Rosemon".

 

356_CABINET_2D3B arrêté du 8 mars 2013, portant réquisition et ouverture à la circulation des aérodromes de CAMOPI et de SAINT-GEORGES.

 

369_CABINET_2D3B arrêté du 8 mars 2013, portant réquisition et ouverture à la circulation des aéronefs militaires de l’aérodrome de CAMOPI

 

370_DAAF_2D3B arrêté n° 10/daaf portant délégation de signature à certains agents de la direction de l'alimentation, agriculture et forêt de la Guyane.

 

377_SG_1D1B arrêté du 14 mars 2013 portant autorisation d'organiser une course cycliste intitulée "grand prix des présidents le 17 mars 2013.

 

378_SG_1D1B arrêté du 14 mars 2013 portant autorisation d'organiser une course cycliste catégories minimes, cadets et féminines intitulée "challenge Cabalou auto 1ère manche " le 30 mars 2013 à Kourou.

 

379_CG_DJSCS arrêté du 14 mars 2013 approuvant le budget et fixant la dotation globale du service d'action éducative en milieu ouvert "antenne de Cayenne" de l'association Fourka.

 

380_ARS_2D3B arrêté du 14 mars 2013 portant délégation de signature à Madame Catherine BERNARD, directrice générale par intérim de l'agence régionale de santé de Guyane.