Activité du CMU
Cette rubrique rassemble les documents relatifs aux séances plénières, à la commission du DSBM, et autres séances de travail à partir de 2023.
Les documents de séance entre 2015 et 2022 sont disponible en cliquant ici.
Séance plénière du 20 janvier 2023
Cette séance a été dédiée à l'examen du document de travail relatif à la future stratégie nationale pour la mer et le littoral.
Commission du DSBM du 14 avril 2023
Après diverses réunions bilatérales, l’élaboration du projet de document stratégique de bassin maritime s’est achevée par un groupe de travail dédié au sein du CMU, réuni au cours de deux ateliers en mars 2023. Le premier atelier était dédié à l’état des lieux et aux enjeux du territoire. Le deuxième atelier était dédié à la priorisation des objectifs et à la carte des vocations.
La commission du DSBM s’est réunie le 14 avril 2023 pour examiner les modifications à apporter aux documents suite à la concertation et à l'avis de l'autorité environnementale, en vue de lancer la phase de consultation administrative.
Commission du DSBM du 19 octobre 2023
A l'issue de la phase de consultation administrative et de mise à disposition publique de projet de DSBM, la commission s'est réunie pour dresser le bilan de ces consultations et examiner les modifications à apporter au projet.
Séance plénière du 9 novembre 2023
La séance a été dédiée à l'examen de la version finale du projet de DSBM. Le CMU_ s’est prononcé favorablement à son adoption. Cet avis favorable va permettre de finaliser la procédure d’élaboration, par la prise d’un arrêté préfectoral d’adoption à venir prochainement. Le DSBM sera alors opposable aux documents de planification spatiale en mer ainsi qu’aux travaux, ouvrages ou aménagements en mer.
Séance plénière du 5 février 2024
- Suivi du document stratégique de bassin maritime (DSBM) : état zéro des indicateurs et travail 2024
- Présentation de dossiers d’actualité – filière pêche – activités portuaires