Archives - Séances de 2015 à 2022
Séance plénière du 21 avril 2015
Ordre du jour :
- présentation du CMU Couverture maladie universelle de Guyane ;
- validation d’un règlement intérieur ;
- programmation de l’élaboration du document stratégique de bassin, dont « l’état des lieux » sera le premier volet ;
- rôle de la commission dite du « document stratégique de bassin maritime » ;
- procédure de renouvellement des représentants élus au Conseil national de la mer et des littoraux.
Séance plénière du 5 octobre 2015
Ordre du jour :
- Approbation du règlement intérieur ;
- Approbation du relevé de décisions du Conseil maritime ultramarin du 21 avril 2015 ;
- Élection des membres du collège des élus qui siégeront au CNML ;
- Bilan de l’AEM depuis 2014 ;
- Présentation de la réforme des tribunaux maritimes ;
- Point sur le réseau VHF ;
- Point sur le FEAMP.
Séance plénière du 24 mars 2016
Ordre du jour :
- Approbation du relevé de décisions du conseil maritime du 5 octobre 2015 ;
- Désignation, au sein du collège des élus, du président de la commission du document stratégique de bassin maritime ;
- Présentations :
- Projet de plate-forme offshore multi usages (grand port maritime de la Guyane) ;
- Étude de structuration et de développement intégré de la plaisance et du nautisme en Guyane (chambre de commerce et d’industrie) ;
- Plan national d’actions en faveur des tortues marines en Guyane (direction de l’environnement, de l’aménagement et du logement).
Séance plénière du 30 septembre 2016
Ordre du jour :
- Approbation du relevé de décisions de la séance du 24 mars 2016 ;
- Présentations :
- Projet de stratégie nationale pour la mer et le littoral : examen et avis du conseil ;
- Le lamantin en Guyane : distribution et habitats ;
-
Les différentes zones maritimes de Guyane et leur statut.
Séance plénière du 28 mars 2017
Ordre du jour :
- Approbation des relevés de décisions des séances du 24 mars et du 30 septembre 2016 ;
- Présentation de la stratégie nationale pour la mer et le littoral par M. Olivier Laroussinie, adjoint à la déléguée à la mer et au littoral ;
- Déclinaison de cette stratégie nationale au travers des documents stratégiques de bassins maritimes ;
- Présentation, par la direction de la mer, service des phares et balises, de la signalisation maritime en Guyane ;
- Questions diverses.
Séance plénière du 6 avril 2018
Ordre du jour :
- Présentation de la demande d’autorisation d’ouverture de travaux de recherche d’hydrocarbures déposé par la société Total E&P Guyane française
- Présentation de la stratégie nationale pour la mer et le littoral
- Présentation de la démarche d’élaboration du document stratégique de bassin maritime (DSBM) de Guyane
Séance plénière du 7 mai 2021
Le conseil maritime ultramarin renouvelé a été installé le vendredi 7 mai 2021, sous la présidence de M. le Préfet de Guyane.
Ordre du jour :
1. Installation du nouveau conseil, présentation de ses missions
2. Fonctionnement du CMU Couverture maladie universelle
- Mise à jour du règlement intérieur
- Élection d’un représentant au Conseil national de la mer et des littoraux
- Création de commissions et groupes de travail :
- commission du document stratégique de bassin maritime, dite « commission DSBM » ;
- groupe de travail sur la formation maritime
3. Document stratégique de bassin maritime : présentation de la méthode de travail et du calendrier
4. Sujets économiques
- plan de relance pour la mer et le littoral
- point sur la mise en œuvre du plan pour le développement et la modernisation de la filière « pêche »
- programmation FEAMP 2021-2027.
5. Sujets environnementaux
- stratégie nationale de la biodiversité et stratégie des aires protégées.
6. Questions diverses
Séance plénière du 26 octobre 2021
Le conseil maritime ultramarin s’est réuni en séance plénière pour examiner les documents à soumettre à la concertation du public dans le cadre de l’élaboration du document stratégique de bassin maritime.
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu de la séance plénière du 7 mai 2021
- Élaboration du document stratégique de bassin maritime : restitution du séminaire de travail n°2 et approbation du projet concernant le volet stratégique
- Concertation préalable : présentation de la démarche et approbation des documents à soumettre au public
- Questions diverses
Séance plénière du 1er avril 2022
Ordre du jour :
1. Approbation du compte-rendu de la séance plénière du 26 octobre 2021
2. Document stratégique de bassin maritime (DSBM)
- bilan de la concertation préalable de novembre 2021
- travail en cours sur le plan d’actions
- propositions d’indicateurs de suivi du DSBM
- présentation et échanges sur la carte des vocations
3. Présentation du projet MSP-OR (contribution à l’élaboration et la mise en œuvre du document stratégique de bassin maritime)
4. Questions diverses
- financements : fonds d’intervention maritime (FIM), plan de relance
- stratégies nationales
Séance plénière du 8 septembre 2022
Ordre du jour :
1. Approbation des comptes-rendus des séances plénières du 26 octobre 2021 et du 1er avril 2022
2. Élection d’un représentant au Conseil national de la mer et des littoraux
3. Document stratégique de bassin maritime (DSBM) : validation des documents à soumettre aux consultations réglementaires
4. Points d’informations et questions diverses
- révision de la stratégie nationale pour la mer et du littoral